top of page

MENTIONS LÉGALES

En tant que site web dédié à l'art, la nature et le storytelling, nous nous engageons à respecter les lois et réglementations en vigueur. Les informations fournies sur cette page sont à titre informatif et peuvent varier en fonction de la nature de nos activités. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour vous assurer de respecter les obligations légales applicables à votre situation.

Notre société :
Dénomination sociale ou raison sociale :
Adresse du siège social :
Noms des dirigeants :
Numéro de téléphone :
Numéro de fax :
Adresse e-mail :
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés :
Numéro d'identification fiscale :
Forme juridique de l'entreprise :
Montant du capital social :
Nous vous informons que notre activité est soumise à [mentionner l'autorité compétente le cas échéant].
Hébergeur du site :
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles :
Mentions relatives à l'utilisation de cookies :

En cas de litige, les consommateurs résidant dans l'Union européenne ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous nous engageons à participer activement à la résolution équitable des litiges, dans le respect des lois et des droits des consommateurs.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page